InterSystems s'engage à promouvoir des pratiques responsables en matière d'IA ainsi qu'à mettre en œuvre les mesures de protection nécessaires et appropriées à l'utilisation de l'IA. InterSystems favorise la transparence et la responsabilité en matière d'utilisation de l'IA, en respectant les principes énoncés sur www.intersystems.com/about-us/trust-and-responsibility-with-ai/ (Principes relatifs à l'IA), ainsi que l'ensemble des lois, règles et réglementations applicables. InterSystems attend de ses partenaires commerciaux et de toutes personnes collaborant avec l'entreprise qu'ils s'engagent à respecter des pratiques responsables en matière d'IA et à se conformer à l'ensemble des lois, règles et réglementations applicables. Nous n'autorisons pas l'utilisation d'outils tiers d'IA ou d'apprentissage automatique sur certains logiciels, notamment HealthShare, TrakCare et IntelliCare, ni sur la documentation relative à nos produits et services, ni sur d'autres offres identifiées, sans notre consentement préalable.

1. Applicabilité
Les principes relatifs à l’IA et les présentes directives doivent être lues conjointement avec tout contrat client, contrat d’intermédiaire ou autre accord applicable auquel nous sommes partie. Toutefois, les dispositions ci-dessous s’appliquent spécifiquement aux clients finaux, aux partenaires ou aux personnes physiques au sein de ces organisations qui utilisent nos solutions.

2. L'utilisation de l'IA par InterSystems
InterSystems utilise l'IA dans l'ensemble de ses activités. L'IA peut être utilisée dans nos processus opérationnels internes pour générer des documents ou des livrables, pour la fourniture de services (tels que l'hébergement ou les abonnements cloud), ainsi que dans la conception, le développement et le déploiement de nos produits sous licence.

En outre, l’IA peut être intégrée en tant que caractéristique ou fonctionnalité dans nos produits sous licence et autres offres.

• A. Services d’exécution. Dans certaines de nos offres, nous autorisons les clients à utiliser notre technologie pour exploiter les services d’IA d’un fournisseur tiers (« IA tierce »).
• B. Fonctionnalités d’IA intégrées. Dans certaines de nos offres, nous incluons des fonctionnalités d’IA développées par InterSystems.

3. Transparence
Nous nous efforcerons de communiquer toute utilisation de l'IA et de fournir un niveau adéquat d'informations techniques lorsque cela sera raisonnablement possible et approprié (par exemple, au moyen d'icônes ou d'infobulles). En tout état de cause, les présentes directives constituent une notification à cet effet.

4. Pratiques responsables en matière d'IA
Nous respecterons les pratiques ci-dessous en matière d’IA responsable et nous attendons de vous que vous les respectiez également :

• mettre en œuvre des mesures techniques et opérationnelles pour détecter toute utilisation frauduleuse,
• veiller, dans la mesure du raisonnable, à ce que l’utilisation soit conforme à l’usage prévu en recourant à des contrôles appropriés, notamment en ce qui concerne les actions décisionnelles,
• indiquer clairement l’utilisation de l’IA afin d’éviter qu’une personne physique ne croie que ses interactions se font avec une autre personne physique,
• maintenir une supervision humaine de l’utilisation de l’IA, avec une vérification humaine appropriée des résultats générés par l’IA,
• mettre en place un mécanisme de signalement pour signaler les abus ou les problèmes,
• valider les contrôles appropriés relatifs à l’utilisation de l’IA dans le cadre d’opérations à haut risque ou réglementées,
• fournir les informations de transparence nécessaires et obtenir les consentements requis par la législation applicable,
• atténuer tout biais ou toute discrimination en aval résultant de l’utilisation de l’IA,
• mettre en œuvre des mesures solides en matière de cybersécurité et de protection de la vie privée.

5. Utilisation inacceptable
Vous êtes tenu de ne pas utiliser une solution InterSystems intégrant l’IA ni aucune IA tierce :

• pour procéder à une ingénierie inverse, analyser le modèle ou effectuer des tests adversariaux sur toute fonctionnalité d’IA mise à disposition par InterSystems,
• en remplacement de conseils professionnels (par exemple, cliniques, juridiques ou financiers),
• pour prendre des décisions automatisées concernant des personnes sans fondement légal et sans examen ni validation humaine significative,
• pour générer ou diffuser du contenu préjudiciable, trompeur, contrefait ou illégal,
• pour entraîner vos propres systèmes d’IA ou d’apprentissage automatique, sauf autorisation écrite expresse,
• créer, directement ou indirectement, une fonctionnalité d’IA ou votre propre offre commerciale qui entre en concurrence avec l’offre d’InterSystems ou celle d’un tiers en matière d’IA,
• exploiter commercialement ou contourner toute restriction relative aux offres ou contrats d’InterSystems ou de tiers en matière d’IA,
• traiter, générer, classer ou filtrer du contenu d’une manière susceptible de porter préjudice à des personnes, à des organisations ou à la société.

6. Conformité aux lois et réglementations
Comme indiqué ci-dessus, nous attendons de vous que votre utilisation des fonctionnalités et caractéristiques d’IA proposées par InterSystems soit conforme aux lois, réglementations et autres règles applicables. En particulier, votre utilisation peut être soumise à ce que l’on appelle la loi européenne sur l’IA ( Règlement (UE) 2024/1689, sous réserve de modifications ultérieures). Il vous incombe de comprendre la catégorie de risque applicable à votre utilisation d’une fonctionnalité ou d’un service d’IA. InterSystems définit clairement l’usage prévu de ses offres et vous ne devez utiliser aucune fonctionnalité ou aucun service d’IA en dehors de l’usage prévu indiqué. InterSystems se réserve le droit de modifier tout usage prévu.

7. Données fournies par les clients et résultats générés par l'IA
Sauf accord écrit contraire, InterSystems n'utilisera pas vos données d'entrée ou de sortie pour entraîner un modèle d'IA. InterSystems peut analyser les données d'entrée et de sortie de l'IA à des fins d'études de marché, d'amélioration des systèmes et de conception de nouvelles fonctionnalités et caractéristiques pour ses produits et services.

8. Mises à jour des présentes lignes directrices
Les présentes directives peuvent être mises à jour de temps à autre par la publication de ces mises à jour sur www.intersystems.com/AI-Use-Guidelines. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette URL.

9. Contact et Support
Si vous constatez l’existence d’un risque significatif lié à l’un des éléments suivants, résultant de ou en rapport avec l’utilisation d’une fonctionnalité d’IA fournie par InterSystems, vous devez en informer InterSystems dans les 24 heures.

a) Tout préjudice causé à des personnes, y compris un préjudice physique, psychologique, économique, en matière de réputation ou discriminatoire,

b) Une violation de la législation, des règles ou des réglementations applicables,

c) Un écart significatif par rapport au résultat attendu ou prévu de l’IA,

d) divulgation non autorisée ou utilisation abusive de données à caractère personnel ou sensibles,

e) défaillance critique ou utilisation abusive de l’IA dans des contextes critiques en matière de sécurité, de droits ou de prise de décision (par exemple, emploi, recrutement, santé, droit, finance),

f) tout autre résultat lié à l’IA nécessitant une remontée hiérarchique, une enquête, une correction ou une notification en vertu des cadres applicables en matière de gouvernance, d’éthique ou de droit relatifs à l’IA.

Pour toute question ou préoccupation d’ordre général relative à la conformité en matière d’IA, veuillez contacter legal@intersystems.com.